Le présent site Internet est la propriété de la Compagnie ilotopie,
Association Loi de 1901
29 avenue de la Camargue
13200 Arles, France
ilotopie@ilotopie.com
+33 (0)4 65 70 00 70
Directeur de la Publication
Bruno Schnebelin
Conception / Réalisation du site
ecotone graphic / Fabrice Ferriès
Propriété intellectuelle
Le présent site Internet ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci contiennent des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.
Ainsi, sauf mention contraire et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus sur le présent site Internet et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la compagnie ilotopie, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
En particulier, les textes, articles, lettres d’informations et d’actualité, photographies, illustrations, animations, vidéos ou tous autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété intellectuelle exclusive de la compagnie ilotopie.
La reproduction de tous documents publiés sur le présent site Internet est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi).
Les liens
Les responsables de site Internet ou services en ligne qui créent des liens vers le présent site Internet sont tenus d’en informer le Directeur de Publication.
Le présent site Internet peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où la compagnie ilotopie ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la compagnie ilotopie ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
De plus, la compagnie ilotopie ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Protection des données personnelles
Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à ilotopie pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78- 17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978.
Outre les informations personnelles que l’internaute serait amené à communiquer à la compagnie ilotopie notamment dans le cadre de courriers électroniques, la compagnie ilotopie est également susceptible de collecter au moyen du présent site Internet les adresses IP (Internet Protocol) qui se rapportent à la connexion Internet de l’internaute, l’ensemble de ces données étant ci-après désignées « Données à Caractère Personnel »).
Les adresses IP sont conservées par la compagnie ilotopie aux seules fins d’examiner les éventuels dysfonctionnements du présent site Internet, d’assurer la sécurité du site Internet et/ou serveurs sur lesquels il est hébergé et de procéder à des calculs statistiques dans le respect de l’anonymat des internautes.
Les Données à Caractère Personnel collectées et traitées par la compagnie ilotopie au moyen du site Internet ne sont pas cédées ou louées, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers.
Chaque internaute justifiant de son identité peut exiger que soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les Données à Caractère Personnel le concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont l’utilisation ou la conservation serait interdite.
Il a également le droit de demander à la compagnie ilotopie :
- La confirmation que des Données à Caractère Personnel le concernant font ou ne font pas l’objet d’un traitement par la compagnie ilotopie ou pour son compte,
- Des informations relatives aux finalités du ou des traitements, aux catégories de Données à Caractère Personnel traitées et aux destinataires de ces données au sein de la compagnie ilotopie,
- La communication, sous une forme accessible, des Données à Caractère Personnel qui le concernent ainsi que de toute information disponible quant à l’origine de celles-ci. Une copie des Données à Caractère Personnel est délivrée gratuitement à l’internaute, sous réserve qu’une telle demande ne soit pas manifestement abusive, notamment par son caractère répétitif ou systématique.
L’internaute peut à tout moment exercer ce droit d’accès, de rectification et des suppressions des Données à Caractère Personnel qui le concerne en écrivant à l’adresse suivante :
Compagnie ilotopie,
29 avenue de la Camargue
13200 Arles, France
Les cookies
Le présent site Internet utilise des cookies, destinés à stocker des informations de navigation durant la consultation. Sans permettre l’identification de l’internaute, un cookie permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site Internet qui pourront être lues lors de visites ultérieures (informations notamment relatives aux pages consultés, aux date et heure de consultation…).
L’internaute pourra s’opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant son navigateur à partir des « Options » ou « Préférences » de celui-ci. Il pourra également supprimer les cookies à tout moment et individuellement, conformément au manuel d’utilisation du logiciel.